Mentions légales

PRÉSENTATION DU SITE

Le site www.lacaze-energies.fr ainsi que tous les modules qui s’y rattachent, ci-après dénommés ensemble « le site », sont la propriété exclusive de LACAZE ENERGIES.

SIÈGE SOCIAL LACAZE ENERGIES

Zone industrielle
46120 LEYME
Tél : 05 65 40 39 39
Fax : 05 65 40 39 40
Société Anonyme au capital de 9 900 000 euros

SIREN 500 971 601 RCS CAHORS
SIRET 500 971 601 000 17
Code APE 2529Z
N° de TVA intracommunautaire FR 16 500 971 601

Le Directeur de la publication du présent site est Thierry ROUAIX en sa qualité de Président de LACAZE ENERGIES.

RÉFÉRENCES CNIL

Numéro d’enregistrement à la CNIL : rgq2357019G
Nom de domaine : www.lacaze-energies.fr

RÉALISATION

Orealys, agence de communication à Toulouse

Société à responsabilité limitée
SIREN 420 622 508 RCS TOULOUSE

HEBERGEUR

PLANETHOSTER Inc.

4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec)
H7P 0G1, Canada
Tél : 0 805 080 426 / +33 1 76 60 41 43
www.planethoster.net

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site www.lacaze-energies.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales décrites ci-après et susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. LACAZE ENERGIES invite donc ses utilisateurs à les consulter régulièrement.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs, toutefois une interruption pour raison de maintenance technique peut être unilatéralement décidée par LACAZE ENERGIES qui s’efforcera néanmoins de communiquer aux utilisateurs les dates et heures de rétablissement des accès.

LACAZE ENERGIES se réserve le droit, sans mise en demeure préalable, de supprimer tout contenu déposé dans les espaces interactifs dès lors qu’il contreviendrait à la législation applicable, LACAZE ENERGIES se réservant le droit de poursuivre tout auteur de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, sans que cette liste soit considérée comme exhaustive.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Le site www.lacaze-energies.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de LACAZE ENERGIES.

LACAZE ENERGIES s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible, toutefois son obligation relevant d’une simple obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra pas être recherchée pour tous dommages consécutifs à l’utilisation de son site. Toutes les informations contenues sur le site www.lacaze-energies.fr sont données à titre indicatif, de manière non exhaustive et demeurent susceptibles d’évolution.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

LACAZE ENERGIES est propriétaire exclusif ou détient des droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction totale ou partielle du site ou de l’un quelconque de ses éléments est interdite et considérée comme constitutive d’une contrefaçon passible de poursuites.

CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi 78-17 « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles traitées les concernant. Ils peuvent exercer ce droit, en adressant copie de leur pièce d’identité, par fax au 05 65 40 39 40 ou par courrier adressé à :

LACAZE ENERGIES
Zone industrielle
46120 LEYME

 

LACAZE ENERGIES se réserve le droit de communiquer à ses filiales les données recueillies sur le site à des fins de prospection commerciale.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites dont LACAZE ENERGIES décline toute responsabilité quant aux contenus.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser sachant toutefois que le refus d’installation de cookies peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.